Project Description

Serge Vicente

Avocat au Barreau de Valence

Maître de conférences à l’université Grenoble Alpes

Assistantes

Madame Maryline Soubeyrand
04 75 45 45 84
vicente@cadra.fr

Madame Karen Faure
04 75 45 45 76
maitre@cadra.fr

Pôle
droit des sociétés

Parcours

  • Doctorat de droit privé et sciences criminelles- 1999 – Université Pierre Mendès-France – GRENOBLE 2
  • Thèse : L’activité en tant que bien, Réflexions sur les fondements de la distinction des obligations de faire et de donner, dir. D. LEFEBVRE

Engagements

  • Vice-doyen de la Faculté de Droit de Grenoble en charge de la Faculté de Valence (2010-2011).
  • Co-Directeur de la Licence Droit-Economie-Gestion (Faculté de Droit de Valence, Université Grenoble Alpes),
  • Membre du Groupe de recherche de droit civil économique (CRJ EA 1965)

Publications

  • Pourquoi créer une société civile ?
    Décembre 2016
  • Vente d’entreprise : une phase préparatoire à ne pas négliger !
    Septembre 2016
  • A quoi sert l’objet social d’une société ?
    Mai 2016
  • Une société peut-elle cautionner les dettes de ses dirigeants ou de ses associés ?
    Mars 2016
  • La nouvelle donne du financement participatif ou crowdfunding
    Décembre 2015
  • Convention de prestations de services intragroupes : les risques liés à la refacturation de fonctions de direction
    Septembre 2015
  • La responsabilité civile des dirigeants sociaux
    Mai 2015
  • Comptes sociaux 2014, assouplissement des obligations déclaratives
    Février 2015
  • Transmission des Entreprises : attention aux nouvelles obligations d’information des salariés
    Décembre 2014
  • Conventions conclues entre le dirigeant et sa société : une pratique encadrée
    Juin 2014
  • Société par actions simplifiée (SAS) ou société à responsabilité limitée (SARL) : comment choisir ?
    Février 2014
  • Conventions de prestation de services : pratique à risque ?
    Octobre 2013
  • « Quelles responsabilités pour les dirigeants et les associés », Cahier Droit Entreprise, Mars-avril 2013, p.52.
  • Réponse d’expert – Société civile – La clause d’exclusion d’un associé « à la discrétion du gérant » : décision de la Cour de Cassation du 20 mars 2012, (L’économie drômoise, septembre-octobre 2012, n°169)
  • « Le juge et la saisie-contrefaçon : mode de preuve ou voie d’exécution ? Réflexions croisées…», ed. Transactive, 2009, p.11 (co-écrit avec P. Tréfigny).
  • Commentaire de l’arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 17 décembre 2002, JCP.2003, éd. G., II. 10157.
  • Fascicule « Exécution provisoire », in Encyclopédie des huissiers de justice, 2002
  • Le transfert de propriété par l’effet des obligations dans le code civil » (co-écrit avec M. Chazal, RTD Civ. 2000, p.477),
  • « Vulnérabilité et droit des biens » présenté lors du Colloque « Vulnérabilité et droit » organisé par la Faculté de Droit de Grenoble le 23 mars 2000, PUG, p.65.
  • Commentaire d’arrêt Civ.1ère du 23 juin 1999, JCP. 2000, éd. G., II.10 333.
  • Commentaire d’une ordonnance de référé du premier président de la Cour d’appel de Grenoble du 05 janvier 2000, D.2001, 502.
  • Commentaire de l’arrêt de la Chambre commerciale de la Cour de cassation du 22 octobre 1996, JCP.1997, éd. G., II.22821 (co-écrit avec M. Chazal).

Devise

« Le doute est le commencement de la sagesse » (Aristote), … sans aucun doute !