Serge Vicente
AVOCAT
Maître de conférences à l’Université Grenoble Alpes
Assistantes
Karen Faure
04 75 45 45 76
vicente@cadra.fr
Maryline Soubeyrand
04 75 45 45 84
vicente@cadra.fr
Pôle
Droit des sociétés
DIPLÔMES
- Docteur en droit privé et sciences criminelles, thèse : L’activité en tant que bien, Réflexions sur les fondements de la distinction des obligations de faire et de donner, dir. D. LEFEBVRE, 1999 – Université Pierre Mendès-France – GRENOBLE 2
PARCOURS
- Avocat – CADRA (depuis 2013)
- Maître de conférences à l’Université Grenoble Alpes (UGA) depuis 1999.
- Avocat inscrit au barreau de Valence depuis 2011
ENGAGEMENTS
- Vice-doyen de la Faculté de Droit de Grenoble en charge de la Faculté de Valence (2010-2011 et 2017-2020).
- Co-Directeur de la Licence Droit-Economie-Gestion (Faculté de Droit de Valence, Université Grenoble Alpes),
- Membre du Groupe de recherche de droit civil économique (CRJ EA 1965)
PUBLICATIONS
PUBLICATIONS UNIVERSITAIRES
- « La question de la propriété de l’entreprise », Cahier Droit Entreprise, Nov.Décembre 2015, p.30.
- « Quelles responsabilités pour les dirigeants et les associés », Cahier Droit Entreprise, Mars-avril 2013, p.52.
- « Le juge et la saisie-contrefaçon : mode de preuve ou voie d’exécution ? Réflexions croisées…», ed. Transactive, 2009, p.11 (co-écrit avec P. Tréfigny).
- Commentaire de l’arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 17 décembre 2002, JCP.2003, éd. G., II. 10157.
- Fascicule « Exécution provisoire », in Encyclopédie des huissiers de justice, 2002
- Le transfert de propriété par l’effet des obligations dans le code civil » (co-écrit avec M. Chazal, RTD Civ. 2000, p.477),
- « Vulnérabilité et droit des biens » présenté lors du Colloque « Vulnérabilité et droit » organisé par la Faculté de Droit de Grenoble le 23 mars 2000, PUG, p.65.
- Commentaire d’arrêt Civ.1ère du 23 juin 1999, JCP. 2000, éd. G., II.10 333.
- Commentaire d’une ordonnance de référé du premier président de la Cour d’appel de Grenoble du 05 janvier 2000, D.2001, 502.
- Commentaire de l’arrêt de la Chambre commerciale de la Cour de cassation du 22 octobre 1996, JCP.1997, éd. G., II.22821 (co-écrit avec M. Chazal).
PUBLICATIONS L’ÉCHO DRÔME-ARDÈCHE
- Fusion-absorption, mode d’emploi ?
Février 2024 - Financement des investissements – l’émission d’OBLIGATIONS
Novembre 2023 - Du bon usage de la clause d’exclusion
Septembre 2023 - La réduction de capital social comme mode de retrait d’un associé
Mars 2023 - Société coopérative de production : comment ça marche ?
Septembre 2022 - Les intérêts d’apporter des titres d’une société commerciale à une société « holding »
Février 2021 - Loyers de locaux professionnels et commerciaux : Covid-19 et mesures exceptionnelles
Avril 2020 - L’exploitant agricole et la constitution d’un groupement
Février 2020 - L’incidence de la vie de couple sur le sort des parts sociales ou actions du dirigeant de société
Octobre 2019 - Vente de société et convention de garantie
Avril 2019 - Le pacte d’associés, un complément nécessaire aux statuts
Octobre 2018 - Les instruments de promotion de l’actionnariat salarié prévus par le Droit des sociétés
Décembre 2017 - Une nouvelle obligation pour les sociétés : communiquer et tenir à jour un registre de leurs «bénéficiaires effectifs»
Septembre 2017 - Lever des fonds : les étapes à respecter et les changements induits dans la société
Mars 2017 - Pourquoi créer une société civile ?
Décembre 2016 - Vente d’entreprise : une phase préparatoire à ne pas négliger !
Septembre 2016 - A quoi sert l’objet social d’une société ?
Mai 2016 - Une société peut-elle cautionner les dettes de ses dirigeants ou de ses associés ?
Mars 2016
PUBLICATIONS L’ÉCONOMIE DRÔMOISE
- Réponse d’expert – Société civile – La clause d’exclusion d’un associé « à la discrétion du gérant » : décision de la Cour de Cassation du 20 mars 2012
(L’Économie Drômoise, Septembre-Octobre 2012, N°169)
